Être ou ne pas être archiviste itinérant
Vous vous demandez à quoi ressemble notre métier d’archiviste itinérant ? Pour les curieux, notre collègue Mia Viel, qui a réalisé une étude dans le cadre de son association de l’Aedaa, revient sur son travail dans un article de la Gazette des communes « Les archivistes itinérants, ces inconnus qui veulent sortir de l’ombre ».

Une nouvelle fiche outil «  Archivage bureautique : les bonnes pratiques » est disponible sur l’extranet

Numérisation ou dématérialisation ? Comment nettoyer ses arborescences ? Comment nommer ses dossiers ? Quels sont les formats de conservation ? Des questions que de nombreuses collectivités se posent et auxquelles nous avons tenté d’apporter des éléments de réponse.
Si vous avez besoin d’aide, notre prestation d’archivage bureautique reste disponible.

Ce décret complète l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 qui simplifie, clarifie et harmonise les règles en vigueur et renforce le recours à la dématérialisation. Ce qu’il faut retenir :

• Suppression du recueil des actes administratifs pour toutes les collectivités territoriales pour que ces dernières collectivités puissent décider librement des modalités pratiques de la publication de leurs actes, la voie électronique étant privilégiée.
• Suppression du compte rendu des séances du conseil municipal/communautaire car il est considéré comme faisant doublon avec le procès-verbal.
• La publication des actes des collectivités locales sur leur site internet devient le principe sauf dans les communes de moins de 3 500 habitants.

  La tenue des registres est assurée sur papier et peut également être organisée à titre complémentaire sur support numérique. Lorsque la tenue du registre est organisée sur support numérique et que les délibérations sont signées électroniquement, le maire doit toujours apposer sa signature manuscrite, pour chaque séance, sur le registre papier.