Note
Le projet urbain partenarial
Note
L'élaboration ou la révision du PLU et le sursis à statuer
Note
L'emploi des personnes handicapées des marchés publics
Tableau
Tableau de synthèse contrats publics
Note
Règles générales des pénalités de retard dans le cadre des marchés publics
Note
Développement durable et commande publique
Note
Marchés publics de conception-réalisation
Publication
Schéma 1 : Concours ouvert de maîtrise d'oeuvre
Tableau
Schéma 2 : Concours restreint de maîtrise d'œuvre
Tableau
Schéma 3 : Passation d'un marché de maîtrise d'œuvre suite à un concours
Note
Passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre avec concours ouvert et restreint
Note