Arrêté portant démission d'un stagiaire
Arrêté portant démission d'un stagiaire
Arrêté portant fin de détachement sur l'emploi fonctionnel
Arrêté portant fin de détachement sur l'emploi fonctionnel
Arrêté portant radiation pour cause de décès
Arrêté portant radiation pour cause de décès
Arrêté portant maintien en activité dans le cadre d'une demande de reclassement à l'issue d'une période de préparation au reclassement
Arrêté portant maintien en activité dans le cadre d'une demande de reclassement à l'issue d'une période de préparation au reclassement
Arrêté portant maintien en activité dans le cadre d'une demande de report d'une période de préparation au reclassement et d'octroi d'une période de préparation au reclassement
Arrêté portant maintien en activité dans le cadre d'une demande de report d'une période de préparation au reclassement et d'octroi d'une période de préparation au reclassement
Arrêté portant mise à la retraite d'un agent non titulaire affilié à l'IRCANTEC
Arrêté portant mise à la retraite d'un agent non titulaire affilié à l'IRCANTEC
Arrêté d'octroi d'une période de préparation au reclassement
Arrêté d'octroi d'une période de préparation au reclassement
Arrêté portant détachement prononcé dans le cadre d'un reclassement pour inaptitude physique
Arrêté portant détachement prononcé dans le cadre d'un reclassement pour inaptitude physique
Arrêté portant licenciement pour inaptitude physique d'un agent contractuel
Arrêté portant licenciement pour inaptitude physique d'un agent contractuel
Arrêté portant mise en disponibilité d'office après congé maladie d'un fonctionnaire CNRACL
Arrêté portant mise en disponibilité d'office après congé maladie d'un fonctionnaire CNRACL
Arrêté portant mise en disponibilité d'office pour inaptitude physique
Arrêté portant mise en disponibilité d'office pour inaptitude physique
Arrêté portant licenciement d'un fonctionnaire pour insuffisance professionnelle
Arrêté portant placement en congé de maladie ordinaire avec passage à demi-traitement