Modèle de délibération
Délibération création d'un emploi permanent ouvert aux fonctionnaires et contractuels
Délibération création d'un emploi permanent ouvert aux fonctionnaires et contractuels
Modèle de délibération
Délibération crétation d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité
Délibération crétation d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité
Modèle de délibération
Délibération relative au contrat d'apprentissage
Délibération relative au contrat d'apprentissage
Modèle de délibération
Délibération relative à la mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Délibération relative à la mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Modèle de délibération
Délibération relative au travail à temps partiel dans la collectivité
Délibération relative au travail à temps partiel dans la collectivité
Modèle de délibération
Modèle de délibération - Procédure d'accès à un cadre d'emplois supérieur des fonctionnaires en situation de handicap
Modèle de délibération - Procédure d'accès à un cadre d'emplois supérieur des fonctionnaires en situation de handicap
Modèle de délibération
Modèles liés à la note "Délégations du conseil municipal au maire"
Modèle de délibération
Modèles liés à la note "Remboursement des frais aux élus investis d'un mandat spécial (communes)""
Modèle de délibération
Modèle de délibération lié à la note "Les commissions municipales et commissions d'instructions"
Modèle de délibération
Modèle délibération adhésion action sociale
Modèle de délibération
Modèle d'arrêté de nomination aux fonctions de secrétaire général de mairie
Modèle de délibération