Arrêté de titularisation
Arrêté de titularisation
Arrêté portant autorisation d'exercice des fonctions à temps partiel pour un fonctionnaire à temps complet
Arrêté portant autorisation d'exercice des fonctions à temps partiel pour un fonctionnaire à temps complet
Arrêté portant autorisation d'exercice des fonctions à temps partiel de droit pour élever un enfant
Arrêté portant autorisation d'exercice des fonctions à temps partiel de droit pour élever un enfant
Arrêté portant autorisation d'exercice à temps partiel de droit pour donner des soins à un enfant à charge, à un conjoint ou à un ascendant
Arrêté portant autorisation d'exercice à temps partiel de droit pour donner des soins à un enfant à charge, à un conjoint ou à un ascendant
PPR - Modèle d'arrêté portant maintien en activité dans le cadre d'une demande de reclassement
PPR - Modèle d'arrêté portant maintien en activité dans le cadre d'une demande de reclassement
PPR - Modèle d'arrêté portant maintien en activité dans le cadre d'une demande de report d'une période de préparation au reclassement
PPR - Modèle d'arrêté portant maintien en activité dans le cadre d'une demande de report d'une période de préparation au reclassement
PPR - Modèle d'arrêté d'octroi d'une période de préparation au reclassement
PPR - Modèle d'arrêté d'octroi d'une période de préparation au reclassement
Modèle d'arrêté - Application d’une sanction disciplinaire avec saisine du conseil de discipline à un agent contractuel
Modèle d'arrêté - Application d’une sanction disciplinaire avec saisine du conseil de discipline à un agent contractuel