Arrêté portant désignation des référents déontologues et laïcité du cdg69
Arrêté portant désignation des référents déontologues et laïcité du cdg69
FAQ
FAQ - Référent déontologue 2018-2021
FAQ - Référent déontologue 2018-2021
Note
Quizz - Journée de la laïcitée des centres de gestion 2023
Quizz - Journée de la laïcitée des centres de gestion 2023
Référent déontologue de l'élu local - Bilan 2023
Référent déontologue de l'élu local - Bilan 2023
Procédure
Fiche pratique - Le contrôle des projets de départ vers le secteur privé
Fiche pratique - Le contrôle des projets de départ vers le secteur privé
Procédure
Fiche pratique - Le cumul d'activités par les agents publics
Fiche pratique - Le cumul d'activités par les agents publics
Procédure
Fiche pratique - Exercice d'une activité accessoire ou création d'entreprise
Fiche pratique - Exercice d'une activité accessoire ou création d'entreprise
Procédure
Fiche pratique - L'obligation de déport de l'agent public qui estime se trouver dans une situation de conflit d'intérêts
Fiche pratique - L'obligation de déport de l'agent public qui estime se trouver dans une situation de conflit d'intérêts
Formulaire
Fiche de saisine du référent déontologue - Autorité territoriale
Fiche de saisine du référent déontologue - Autorité territoriale
Formulaire
Fiche de saisine du référent déontologue
Fiche de saisine du référent déontologue
Note
Lettre de mission du référent déontologue
Lettre de mission du référent déontologue
Rapport
Rapport d'activité 2023 du référent déontologue
Rapport d'activité 2023 du référent déontologue