Ressources documentaires

Retrouvez dans cet espace l'ensemble des ressources (FAQ, note juridique...) et documents (modèle, fiche outils, plaquette de présentation) mis à votre disposition par l'ensemble des services du cdg69.

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Note

Archives

Note d’information relative au cadre légal et réglementaire de l’externalisation de la conservation des archives publiques

18 décembre 2024

Instances

Arrêté fixant les LDG de la promotion interne

18 décembre 2024

L’écoconception, ça vous concerne aussi !

Ressources documentaires

Délais de communicabilité des archives

Tenue des registres des délibérations, arrêtés et autres actes administratifs

Fiche outils n°8 - La communication des archives

Fiche outils n°9 - Numérisation des documents d'urbanisme

Fiche outils n°10 - Le vocabulaire des archives

Fiche outils n°12 - Le récolement réglementaire

Récolement réglementaire - Synthèse AAF

Modèle type de procès-verbal et tableau de récolement archives

Fiche outils n°16 - Les délais de communicabilité

Fiche outils n°17 - Les archives privées

Note d’information relative au cadre légal et réglementaire de l’externalisation de la conservation des archives publiques

Arrêté fixant les LDG de la promotion interne