Note
Le cadre juridique de la promotion interne
Guide AGIRHE - Promotion interne
Procédure
Tutoriel CNFPT - dispense de formation
Modèle d'arrêté
Radiation des effectifs suite à une mutation
Note
Le cadre juridique de la disponibilité pour convenance personnelle
Modèle type
Modèle de courrier : Mise en demeure préalable à une procédure d'abandon de poste en cas de non reprise des fonctions à l’issue d’une disponibilité pour convenances personnelles
Modèle type
Modèle de courrier : information relative aux conditions de réintégration après disponibilité
Modèle d'arrêté
Modèle d'arrêté : réintégration à la suite d'une période de disponibilité
Modèle d'arrêté
Modèle d'arrêté : Radiation des cadres pour abandon de poste à la suite d'une période de disponibilité
Modèle d'arrêté
Modèle d'arrêté : maintien en disponibilité faute d'emploi vacant
Modèle d'arrêté
Modèle d'arrêté de placement en disponibilité sur autorisation
Modèle d'arrêté