Note
Annexe : détail des prestations proposées dans le cadre de la PPR
Modèle type
PPR - Modèle d'avenant à la convention
Modèle type
Modèle d'arrêté - Prolongation PPR 3 mois au-delà des 12 mois
Diaporama
Diaporama fonctionnement PPR
Modèle type
Modèle d'arrêté - Report de PPR
Note
Note d'actualité relative à la PPR
Cette note d'actualité présente le nouveau dispositif de la période de préparation au reclassement tel qu'il a été précisé par le décret n° 2019-172 du 5 mars 2019.
Modèle type
PPR - Modèle courrier demande de reclassement
Tableau
Lachassagne
Tableau
Loire sur Rhône
Tableau
Meyzieu
Tableau
Saint Forgeux
Tableau