Note
Note relative à l'exercice du droit syndical
Procédure
Procédure - protection fonctionnelle des élus
Procédure
Prévention - Sécuriser les opérations de déneigement
Formulaire
CM-Fiche de saisine-Formation restreinte
Formulaire
CM-Fiche de saisine-Formation plénière
Formulaire
CM-Fiche déclaration accident de service / trajet
Publication
CM-Fiche information des agents-formation plénière
Tableau
CM-Tableau récapitulatif des saisines par formation
Tableau
CM-Tableau récapitulatif des congés liés à la maladie
Formulaire
CM-Formation restreinte-Formulaire-Demande de l'agent
Fiche outil
CM-Fiches pratiques-Formation restreinte
Formulaire