Modèle de délibération
Délibération adhésion contrat cadre
Procédure
Titres restaurent - Modification de la valeur faciale
Fiche outil
Fiche fiscale Kadeos
Tableau
Fichier statistique PSC 2026
Publication
PSC 2026 - Support réunion de lancement
Publication
Focus sur la Protection sociale complémentaire
Modèle de délibération
Modèle délibération Protection sociale complémentaire
Fiche outil
Réglementation des échafaudages
Fiche outil
Fiche Acteur N°3 - L’ACFI L’Agent Chargé de la Fonction d’Inspection
Fiche outil
Fiche Acteur - L’assistant et le conseiller de prévention
Fiche outil
Modalités de mise à disposition d'un assistant de prévention ou d'un conseiller de prévention entre collectivités
Note
Note relative à la disponibilité pour convenance personnelle
En collaboration avec le service Carrières et Organisation, l'unité Expertise statutaire du service juridique vous propose un point sur le régime juridique de la disponibilité pour convenances personnelles qui a fait l’objet d’une profonde réforme par les...